VARIATEUR DE PUISSANCE

Brevet européen · EP2781023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781023
Numéro de demande
EP12794440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/567 (2006.01)
H05B 41/00 (2006.01)
H02M 7/06 (2006.01)
H02M 7/155 (2006.01)
H02M 7/217 (2006.01)
H05B 39/08 (2006.01)
Priorité
FR 1160367 15.11.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052555 06.11.2012
Publication PCT
WO2013/072602 23.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

16, rue Pierre et Marie Curie, 37100 Tours, FR

Inventeur

RENARD, Benoît

F-37540 Saint-Cyr-sur-Loire, FR

GONTHIER, Laurent

F-37000 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.