Cavité de cuisson de four de cuisson, four de cuisson et procédé d'assemblage associé

Brevet européen · EP2781840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781840
Numéro de demande
EP14161178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
24 sept. 2014
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 1300685 21.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Sanche, Thierry

45160 Olivet, FR

Luber, Artur

45142 Saint Jean de la Ruelle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.