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Brevet européen · EP2783631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783631
Numéro de demande
EP12850826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/16 (2006.01)
A61B 5/0245 (2006.01)
A61B 5/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011257330 25.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/079703 15.11.2012
Publication PCT
WO2013/077253 30.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Delta Tooling Co., Ltd.

1-2-10 Yanoshinmachi Akiku, Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP

Inventeur

FUJITA Etsunori

Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP

UCHIKAWA Ryuichi

Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP

OGURA Yumi

Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.