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Brevet européen · EP2783712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783712
Numéro de demande
EP14157542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2006
Publié
1 oct. 2014
Délivré
25 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
GB 0509330 06.05.2005
GB 0518175 07.09.2005
GB 0603729 24.02.2006
Divisionnaire de
EP06727035
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

Heyes, Keith

Worcester, B45 8NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.