Système de maintien d'une caténaire
Brevet européen · EP2783907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2783907
- Numéro de demande
- EP14161584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60M 1/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352788 28.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Inventeur
Gouverneur, Claude
28190 MITTAINVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.