Anordnung zur Lastmessung oder Lasteinstellung

Brevet européen · EP2784386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784386
Numéro de demande
EP14020019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/24 (2006.01)
F22B 37/20 (2006.01)
B65D 90/12 (2006.01)
Priorité
DE 102013005569 28.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

Breidbach, Ralf

51789 Lindlar, DE

Miunske, Frank

51702 Bergneustadt, DE

Schröder, Harald

51674 Wiehl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.