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Brevet européen · EP2784607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2784607
- Numéro de demande
- EP13161515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04G 17/06 (2006.01)G04G 21/08 (2010.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.