PUMPVORRICHTUNG FÜR EINEN FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER
Brevet européen · EP2785466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785466
- Numéro de demande
- EP12743531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9752011 09.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052909 08.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168916 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 7 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 07.10.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KELDERS, Johannes Hubertus Jozef Maria
NL-5251 CC Vlijmen, NL
VAN SWIETEN, Roy
5321 NH Hedel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.