ÄTZBEHANDLUNG DES ZUSTROMS EINER FORMALDEHYD-RECYCLE-SÄULE

Brevet européen · EP2785672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785672
Numéro de demande
EP12766786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
26 oct. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/80 (2006.01)
C07C 29/88 (2006.01)
C07C 33/046 (2006.01)
Priorité
US 201161563875 P 28.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/055149 13.09.2012
Publication PCT
WO2013/081713 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

INVISTA Technologies S.à.r.l.

Invista Technologies S.à.r.l.

Zweigniederlassung St. Gallen Flurhofstrasse 160, 9000 St. Gallen

Inventeur

BADAT, Hashim, M.

Houston, TX 77062-2103, US

GAUSE, Jason, C.

Baytown, TX 77523-8550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.