TRANSPARENTE OBERFLÄCHENSCHUTZSCHICHT
Brevet européen · EP2785916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785916
- Numéro de demande
- EP13779752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D21H 27/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012109660 10.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070142 26.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/056729 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 5 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Center for Abrasives and Refractories, Research & Development C.A.R.R.D. GmbH, Seebacher Allee 64, 9524 Villach, Autriche → IMERTECH SAS, 43, quai de Grenelle, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 05.11.2019
- 16 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
1 entrée antérieure
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
CH-6260 Reiden
79725 Laufenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.