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Brevet européen · EP2785996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785996
Numéro de demande
EP12854161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 33/22 (2006.01)
F16K 21/04 (2006.01)
F02B 19/18 (2006.01)
Priorité
US 201161565286 P 30.11.2011
US 201261714039 P 15.10.2012
Demande PCT
PCT/US2012/067477 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/082553 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Tour Engine, Inc.

6340 Raydel Ct., San Diego, CA 92120, US

Inventeur

TOUR, Hugo, Benjamin

San Diego, California 32120, US

TOUR, Gilad

San Diego, California 32120, US

TOUR, Oded

San Diego, CA 92120, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.