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Brevet européen · EP2787247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787247
Numéro de demande
EP12853805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011261460 30.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/080752 28.11.2012
Publication PCT
WO2013/081009 06.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai, Showa-cho, Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Inventeur

KIMURA, Satoru

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.