THERMOELEKTRISCHES UMWANDLUNGSMODUL

Brevet européen · EP2787545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787545
Numéro de demande
EP12852678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
H01L 35/22 (2006.01)
H01L 35/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011262472 30.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/077648 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/080719 06.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

NAKAJIMA, Tadao

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

NEMOTO, Takashi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

SATO, Junichi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.