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Brevet européen · EP2787617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787617
Numéro de demande
EP13161957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2013
Publié
8 oct. 2014
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02M 1/34 (2007.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 9 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB E-mobility B.V., Heertjeslaan 6, 2629JG Delft, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  5. 17 sept. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    ABB Research Ltd., Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  6. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.