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Brevet européen · EP2787974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787974
- Numéro de demande
- EP12791208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 9/127 (2006.01)A61K 38/31 (2006.01)
- Priorité
- US 201161566851 P 05.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073841 28.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/083459 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
TIBERG, Fredrik
SE-223 70 Lund, SE
JOHNSSON, Markus
SE-223 70 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.