RASTVORRICHTUNG FÜR EIN ROTATORISCH ODER TRANSLATORISCH BEWEGBARES BEDIENELEMENT

Brevet européen · EP2788833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788833
Numéro de demande
EP12797882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 5/06 (2006.01)
G05G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102011087829 06.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074340 04.12.2012
Publication PCT
WO2013/083554 13.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Behr-Hella Thermocontrol GmbH

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

LAMMINGER, Egbert

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.