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Brevet européen · EP2788900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788900
Numéro de demande
EP12808581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
US 201161567758 P 07.12.2011
US 201213534640 27.06.2012
Demande PCT
PCT/US2012/067290 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/085813 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Inventeur

FUKUSHIMA, Ken'ichi

Tokyo, JP

SUGAWARA, YU

Tokyo, JP

KATO, Yoshikiyo

Tokyo, JP

IMAIZUMI, Ryoichi

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.