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Brevet européen · EP2789010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789010
Numéro de demande
EP12806380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/48 (2006.01)
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 23/14 (2006.01)
Priorité
EP 11306634 09.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074680 06.12.2012
Publication PCT
WO2013/083714 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Murata Integrated Passive Solutions

2, rue de la Girafe, 14000 Caen, FR

Inventeur

TENAILLEAU, Jean-René

F-14250 Hottot-les-Bagues, FR

FERRU, Gilles

F-14610 Cairon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.