Mäher- und Schwadeinheit
Brevet européen · EP2789224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789224
- Numéro de demande
- EP13163432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 avr. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 3 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01D 57/30 (2006.01)A01D 34/71 (2006.01)A01D 34/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
- 19 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.09.2015
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Inventeur
Jespersen, Peter
6600 Vejen, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.