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Brevet européen · EP2789309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789309
Numéro de demande
EP14164012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/66 (2017.01)
Priorité
AU 2013901275 12.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Cheetham, Joshua James

Windsor, Victoria 3181, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.