Poutrelle de mur isolant à coffrage intégré

Brevet européen · EP2789759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789759
Numéro de demande
EP14164242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E04B 2/86 (2006.01)
B28B 19/00 (2006.01)
B28B 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 1353268 11.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

H & H TECHNOLOGIES

H&H Technologies

4, rue de Hoerdt, 67550 Eckwersheim, FR

Inventeur

Helmstetter, Didier

67170 Olwisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.