Gehäuse eines Radialverdichters
Brevet européen · EP2789801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789801
- Numéro de demande
- EP14163956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 9/02 (2006.01)F01D 25/26 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F02B 37/013 (2006.01)F02B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13162987 09.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.