Gasvormischbrenner

Brevet européen · EP2789911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789911
Numéro de demande
EP13162937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
15 oct. 2014
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

Ten Hoeve, Dirk

7961 LD Ruinerwold, NL

Van Den Berg, Wilhelm Salvatore

9474 PE Zuidlaarderveen, NL

Heuveling, Eric

7876 CD Valthermond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.