Brennkammer
Brevet européen · EP2789916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789916
- Numéro de demande
- EP14158597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/26 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13163212 10.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.