Structure de mécanisme d'horlogerie

Brevet européen · EP2790070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790070
Numéro de demande
EP14158656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 29/00 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 13160027 19.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  6. 15 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stranczl, Marc

1260 Nyon

Hessler, Thierry

2024 St-Aubin

Helfer, Jean-Luc

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.