PROCEDE D'USINAGE

Brevet européen · EP2790860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790860
Numéro de demande
EP12815828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 47/34 (2006.01)
B23B 41/06 (2006.01)
B23B 41/16 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
B23B 47/00 (2006.01)
B23Q 5/32 (2006.01)
B23Q 5/40 (2006.01)
Priorité
FR 1161857 16.12.2011
US 201161577143 P 19.12.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/057185 11.12.2012
Publication PCT
WO2013/088343 20.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Mitis

12 rue Johannes Gutenberg, 44340 Bouguenais, FR

Inventeur

LAPORTE, Sylvain

F-44300 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.