BLASFOLIENABTASTVERFAHREN
Brevet européen · EP2790893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2790893
- Numéro de demande
- EP12857710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 47/92 (2006.01)G01B 21/08 (2006.01)//B29C 47/06 (2006.01)//B29C 47/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201161576228 P 15.12.2011US 201213712509 12.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/069691 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/090685 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.02.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Joshua Tree, California 92252, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.