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Brevet européen · EP2791044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791044
Numéro de demande
EP12809153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 15/04 (2006.01)
B66B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011121458 16.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074851 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/087540 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

SIEMAG TECBERG GmbH

Siemag Tecberg GmbH

Kalteiche-Ring 28-32, 35708 Haiger, DE

Inventeur

SCHUBERT, Wolfgang

57250 Netphen, DE

HOFMANN, Klaus

57250 Netphen, DE

SONNEBORN, Stephan

57334 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.