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Brevet européen · EP2791561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791561
Numéro de demande
EP11877251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
22 oct. 2014
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/06 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 7/12 (2006.01)
G05D 16/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/064813 14.12.2011
Publication PCT
WO2013/089694 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 12 juil. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Numatics Incorporated, 46280 Dylan Parkway, Novi, MI 48377, Etats-Unis d'Amérique → Asco, L.P., 46280 Dylan Parkway, Novi, MI 48377, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.07.2018

  3. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Asco, L.P.

46280 Dylan Parkway, Novi, MI 48377, US

Inventeur

HESSLING, Terry, John

Morrice, MI 48857, US

MENKO, Scott, Andrew

Linden, MI 48451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.