GENERATEUR DE SIGNAL A LARGEUR D'IMPULSION VARIABLE

Brevet européen · EP2792073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792073
Numéro de demande
EP12806349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03K 7/08 (2006.01)
H03K 5/13 (2014.01)
Priorité
EP 11194002 16.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/005141 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/087203 20.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

PLAVEC, Lubomir

262 13 Necin, CZ

DRECHSLER, Petr

252 42 Jesenice, CZ

THEODULOZ, Yves

CH-1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.