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Brevet européen · EP2792086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2792086
- Numéro de demande
- EP12815633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04B 7/155 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011120827 13.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/005029 06.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087166 20.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 11 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Andrew Wireless Systems GmbH, Industriering 10, 86675 Buchdorf, Allemagne, Fraunhofer Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27 c, 80686 München, Allemagne, Karlsruher Institut Für Technologie (KIT), Kaiserstrasse 12, 76131 Karlsruhe, Allemagne → Andrew Wireless Systems GmbH, Industriering 10, 86675 Buchdorf, Allemagne, Fraunhofer Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27 c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 15 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
86653 Monheim, DE
86688 Gansheim, DE
48012 Bagnacavallo, IT
14469 Potsdam, DE
12163 Berlin, DE
10437 Berlin, DE
76228 Karlsruhe, DE
76227 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.