Plaquette de coupe

Brevet européen · EP2792838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2792838
Numéro de demande
EP14165314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2014
Publié
22 oct. 2014
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
E21B 10/58 (2006.01)
Priorité
FR 1353604 19.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 16 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.03.2019

  7. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

DIAGER

Rue Henri Moissan, 39800 Poligny, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

Maurice, Dominique

21110 GENLIS, FR

Lamy, Sylvain

39800 POLIGNY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.