HERBIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2793589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2793589
- Numéro de demande
- EP12809812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01P 13/00 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 257/04 (2006.01)C07D 257/06 (2006.01)C07D 495/10 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201122137 21.12.2011GB 201204724 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076339 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092834 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 23 juin 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Syngenta Limited, European Regional Centre, Priestley Road, Surrey Research Park, Guildford, Surrey GU2 7YH, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Syngenta Jealott's Hill, International Research Centre, Bracknell, Berkshire RG42 6EY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.06.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
ELLIOTT, Alison Clare
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
MITCHELL, Glynn
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.