HERBIZIDE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP2793589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793589
Numéro de demande
EP12809812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
20 déc. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01P 13/00 (2006.01)
A01N 43/713 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 257/04 (2006.01)
C07D 257/06 (2006.01)
C07D 495/10 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
GB 201122137 21.12.2011
GB 201204724 16.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/076339 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/092834 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 23 juin 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Syngenta Limited, European Regional Centre, Priestley Road, Surrey Research Park, Guildford, Surrey GU2 7YH, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Syngenta Jealott's Hill, International Research Centre, Bracknell, Berkshire RG42 6EY, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.06.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

ELLIOTT, Alison Clare

Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB

MITCHELL, Glynn

Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.