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Brevet européen · EP2793642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793642
Numéro de demande
EP12820857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011052466 U 23.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076777 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/093062 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

GEUTHER, Manuela

90768 Fürth, DE

HAMMER, Daniela

91790 Nennslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.