CHIRURGISCHE RETRAKTORSYSTEME

Brevet européen · EP2793711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2793711
Numéro de demande
EP12812973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
7 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
BE 201100746 21.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076528 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/092938 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

Medenvision

Kapucijnenvoer 101, 3000 Leuven, BE

Inventeur

FOULON, Wouter

3000 Leuven, BE

WINNELINCKX, Bastiaan

3000 Leuven, BE

CORTEN, Kristoff

2230 Herselt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.