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Brevet européen · EP2794426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794426
Numéro de demande
EP12821099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
9 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
Priorité
AT 82011 U 23.12.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/050201 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/090966 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.03.2017

  3. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

PEZ AG

Eduard-Haas-Strasse 25, 4050 Traun, AT

Inventeur

KREISEL, Hanns Hilmar

A-4600 Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.