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Brevet européen · EP2794501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794501
Numéro de demande
EP12809049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
C03C 17/36 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
US 201113333183 21.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/069427 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/096081 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

PALLOTA, Pierre

F-54190 Villerupt, FR

MURPHY, Nestor P.

West Bloomfield, MI 48322, US

LAGE, Herbert

L-2542 Luxembourg, LU

FERREIRA, Jose

L-3733 Rumelange, LU

LEMMER, Jean-Marc

54457 Wincheringen, DE

MCLEAN, David, D.

Royal Oak, MI 48067, US

BLACKER, Richard

North Oaks, Minnesota 55127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.