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Brevet européen · EP2794622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794622
Numéro de demande
EP12809569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
8 août 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/24 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
C07J 41/00 (2006.01)
C07J 51/00 (2006.01)
Priorité
US 201161578481 P 21.12.2011
Demande PCT
PCT/CH2012/000276 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/091120 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 2 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2018

  3. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

ReseaChem GmbH

Pestalozzistrasse 16, 3400 Burgdorf

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

BERGER, Stefan

3400 Burgdorf

PITSCH, Stefan

8260 Stein am Rhein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.