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Brevet européen · EP2794719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794719
Numéro de demande
EP12859891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
23 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 64/34 (2006.01)
Priorité
US 201161577800 P 20.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/070904 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/096602 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

SAUDI ARAMCO TECHNOLOGIES COMPANY

P.O. Box 62, Dhahran 31311, SA

Inventeur

KEEFE, William, D.

Ithaca, NY 14850, US

SIMONEAU, Christopher, A.

Ithaca, NY 14850, US

ALLEN, Scott, D.

Ithaca, NY 14850, US

CONUEL, Jeff, R.

Ithaca, NY 14850, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.