DICHTMITTELZUSAMMENSETZUNG FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP2794802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794802
- Numéro de demande
- EP12809984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)C08L 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161577904 P 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/070451 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/096360 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
SUN, Qi
Zama-shi Kanagawa-ken 252-0004, JP
TAKAHASHI, Toru
Ebina-shi Kanagawa Prefecture 243-04046, JP
IKESHIRO, Yasushi
Sagamihara-shi Kanagawa Prefecture 252-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.