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Brevet européen · EP2795177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795177
- Numéro de demande
- EP12832707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/02 (2006.01)C02F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201121931 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002760 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093601 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 janv. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Bennett, Michael, 52 Church Street, Garslade, Padstow, Cornwall PL28 8BG, Royaume-Uni, Mann, Christopher, Lanherne Cottage, Penpont, St Mawgan, Cornwall TR8 4ET, Royaume-Uni → MANN, Christopher, Lanherne Cottage, Penpont, St Mawgan, Cornwall TR8 4ET, Royaume-Uni, BENNETT, Michael, 52 Church Street, Garslade, Padstow, Cornwall PL28 8BG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.01.2021
- 20 janv. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Bennett, Michael, 52 Church Street, Garslade, Padstow, Cornwall PL28 8BG, Royaume-Uni, Mann, Christopher, Lanherne Cottage, Penpont, St Mawgan, Cornwall TR8 4ET, Royaume-Uni → BENNAMANN SERVICES LTD, Unit 1, Sector 2, Aerohub Business Park,, Newquay,, Cornwall, TR8 4RY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MANN, Christopher
Penpont St Mawgan, Cornwall TR8 4ET, GB
BENNETT, Michael
Garslade Padstow, Cornwall PL28 8BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.