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Brevet européen · EP2795876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795876
- Numéro de demande
- EP12798221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)H04L 7/00 (2006.01)G06F 1/32 (2006.01)G08B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011089428 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073349 22.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/092101 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
WEIBEL, Mathieu
46143 Greenwood, IN, US
KLINK, Martin
79291 Merdingen, DE
MÜLLER, Christian
79599 Wittlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.