Pièce de décoration sertie invisible
Brevet européen · EP2796065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796065
- Numéro de demande
- EP13165602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/04 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B22D 19/00 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.