Abdichtungsbahn

Brevet européen · EP2796284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796284
Numéro de demande
EP14165568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 13/14 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
E04B 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 202013101789 U 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 7 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.04.2022

  4. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Rittmann, Frank

D-42289 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.