ASYMMETRISCHES ZAHNRAD
Brevet européen · EP2797719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797719
- Numéro de demande
- EP12818789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25B 1/06 (2006.01)B25B 1/20 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B25B 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011057099 28.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/077044 28.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/098388 04.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 26 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.11.2016
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
RATTUNDE, Ulrich
19322 Bentwisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.