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Brevet européen · EP2798151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798151
Numéro de demande
EP12813046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 47/00 (2012.01)
Priorité
EP 11196115 29.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/077006 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/098363 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

BARFOED, Jens

DK-2450 Copenhagen SV, DK

HALLUNDBÆK, Jørgen

DK-3230 Græsted, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.