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Brevet européen · EP2798311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798311
Numéro de demande
EP12862049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
US 201161580668 P 28.12.2011
Demande PCT
PCT/IL2012/000172 30.04.2012
Publication PCT
WO2013/098803 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 7 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.03.2019

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Servosense (SMC) Ltd.

21C Yegia Kapaim Street, 4913020 Petach-Tikva, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VILLARET, Yves

3853041 Hadera, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.