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Brevet européen · EP2800567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800567
Numéro de demande
EP12805442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
27 sept. 2017
Radié
29 janv. 2020
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/46 (2006.01)
A61K 9/12 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201161577314 P 19.12.2011
GB 201200504 13.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/075230 12.12.2012
Publication PCT
WO2013/092345 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

ZENG, Xian-Ming

Miami, Florida 33169-5043, US

FENLON, Derek

Mile House, Co.Wexford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.