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Brevet européen · EP2800584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2800584
- Numéro de demande
- EP12794646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/104 (2006.01)C07K 16/12 (2006.01)C07K 14/22 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)C07K 14/21 (2006.01)
- Priorité
- EP 11191320 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004939 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079207 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.