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Brevet européen · EP2800737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800737
Numéro de demande
EP12864476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/755 (2006.01)
C07C 317/46 (2006.01)
C07C 317/48 (2006.01)
C11D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201261583809 P 06.01.2012
Demande PCT
PCT/US2012/072016 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/103598 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

ARHANCET, Graciela

St. Charles, Missouri 63304, US

YU, Guangzhe

Norman, Oklahoma 73019, US

EMBSE, Richard

St. Charles, Missouri 63304, US

HARWELL, Jeff

Norman, Oklahoma 73019, US

LONG, Scott

St. Charles, Missouri 63304, US

GRADY, Brian

Norman, Oklahoma 73019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.